Jean-Claude Theobald

De: Théobald (Jean-Claude)
maire de Moulins-lès-Metz (Moselle), ancien président d'un établissement public foncier ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jean-Claude Theobald
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Claude Theobald
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Titulaire
Remplace:M. Masson (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000557208(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Moselle
Suppléant
Remplace:Mme Diebold (Marie-Louise)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994